Vous êtes ici > Mentions légales

Mentions légales

Mention Légales :

  • Généralités

Le site www.mauto.fr est la propriété de la société GGA MAUREL SAS, inscrite au Registre du Commerce d’Albi sous le numéro 339 914 137 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR47339914137.

Siège social : 15, rue Jacques Monod – 81000 ALBI.

Directeur de la publication : M. Frédéric Maurel.

Conception et réalisation : société FranceProNet, SAS au capital de 50 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 478 624 604, dont le siège social est situé 61, rue Pierre Cazeneuve. 31200 Toulouse.

Hébergement : est assuré par la société O V H, SAS au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS Roubaix - Tourcoing sous le numéro 424 761 419 - Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

La déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) est en cours. Celle-ci en délivrera récépissé.

 

 

  • Protection des données à caractère personnel

 

    • Collecte des données

Conformément à la loi " Informatique et Libertés " (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers dans un but commercial sans l'accord des intéressés.

 

    • Informations et Newsletters

Si vous l'avez accepté, Mauto et ses partenaires sont susceptibles de vous envoyer par courrier électronique des informations dans le cadre d’opérations promotionnelles ponctuelles, ou des newletters concernant l’actualité automobile.

Toutefois, vous pouvez à tout moment vous opposer à la réception de ces envois en cliquant sur le lien de désinscription présent dans nos différents emailing.

 

    • Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, le site de la Société Mauto utilise des cookies. Ces cookies ne contiennent pas d'informations confidentielles concernant les utilisateurs.

 

  • Informations véhicules

 

Les véhicules indiqués comme étant en "stock", "en arrivage", ou "disponibles", s'entendent dans la limite des stocks disponibles.

Les photos, prix, équipements, options, indiqués sur le site ont une valeur indicative et non contractuelle. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 3351 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nos conditions générales sont disponibles en ligne.

Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à nous contacter.

 

 

  • Propriété intellectuelle

 

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.